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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

subvention à l'association "Les lutins du Court Métrage" située 119, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 SG 18]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en délibération, en date du 14 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins du court métrage" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Les Lutins du Court métrage", située 119, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), afin de participer au financement du "Festival des Lutins du Court métrage" destiné à promouvoir le court métrage à Paris (D. 05891).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 15.245 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.