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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7 rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 240]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'Association de la Bibliothèque "l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 28 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.830 euros est attribuée à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e) (D03286) pour lui permettre de poursuivre son activité.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".