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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 203]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne, 2, rue Francis de Croisset (18e);
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 23.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e) et dont l'objet est de diffuser le répertoire classique et contemporain, produire des spectacles et assurer la recherche et l'enseignement musical ainsi que le rayonnement culturel de la Sorbonne (D00330).
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".