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Novembre 1996
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Conseil Général
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11- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil général/ Novembre 1996



M. Philippe LAFAY, président. - Nous allons procéder maintenant à un vote global sur les affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1996, GM. 401 - Budget modificatif n° 1 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996.
M. Xavier-Marie BORDET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1996, GM. 384 - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.
M. Philippe LAFAY, président. - Compte tenu de ces précisions, mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer, à main levée, sur les projets de délibération qui viennent d'être évoqués.
Ils sont adoptés à la majorité. (1996, GM. 384, GM. 401).
M. Philippe LAFAY, président. - Mes chers collègues, je vous propose à présent d'adopter, par un vote d'ensemble, à main levée, tous les autres projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité, et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.