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Déliberation

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2000 [2000 JS 395]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 9e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 21 novembre 2000 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.500 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive scolaire du collège Gauguin (D02010), 35, rue Milton (9e).
Art. 2.- Une subvention de 2.340 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du collège Decour (D02022), 12, avenue Trudaine (9e).
Art. 3.- Une subvention de 2.880 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du lycée Decour (D02090), 12, avenue Trudaine (9e).
Art. 4.- Une subvention de 1.440 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du lycée Buffault (D02034), 34, rue Buffault (9e).
Art. 5.- Une subvention de 2.250F est attribuée, au titre de 2000, à l'association sportive "La victoire enchantante" (D02386), 25, rue Saulnier (9e).
Art. 6.- La dépense correspondante d'un montant total de 13.410 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.