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Mai 2004
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196 - Votes spécifiques

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


Mme Dominique BERTINOTTI et M. Olivier PAGÈS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 6 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison de la poésie". - Montant : 920.000 euros.
Mme Olga TROSTIANSKY, M. Olivier PAGÈS et Mme Elisabeth de FRESQUET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 58 - Subvention de fonctionnement au Centre international d'action culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau (10e). - Montant : 340.000 euros.
M. Alain LE GARREC, Mmes Catherine GÉGOUT et Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, SG 10 - Subvention de fonctionnement à l'association "Forum des images" (1er). - Montant : 1.842.170 euros.
MM. Christophe GIRARD, Alain LE GARREC, Mme Catherine GÉGOUT et M. Jean-François LEGARET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, SG 11 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 3.969.183 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 222 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fondation de la Résistance". - Montant : 20.000 euros.
MM. Pierre SCHAPIRA, Pascal CHERKI, Mme Lyne COHEN-SOLAL, Melle Charlotte NENNER, M. Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, MM. Gérard LEBAN et Jack-Yves BOHBOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DDEE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris prévoyant une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.171.225 euros.
Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pierre SCHAPIRA, Mmes Myriam CONSTANTIN, Elisabeth LARRIEU, Anne LE STRAT, Brigitte KUSTER, M. Eric HÉLARD et Mme Nicole AZZARO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DPE 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) d'un permis de construire relatif à la création d'une unité d'affinage des eaux de l'aqueduc de l'Avre dans l'enceinte du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
M. Denis BAUPIN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DVD 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Comité de promotion du vélo" une convention pour l'attribution d'une subvention de 25.000 euros.
M. Yves CONTASSOT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec AIRPARIF pour l'exercice 2004 fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association à 324.250 euros.
M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2004, PJEV 1 - Gestion par la Ville de Paris d'un jardin appartenant à l'Office public d'aménagement et de construction et ouvert au public, boulevard de l'Hôpital (13e).
2004, DPVI 30 - DLH 104 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or", 25, rue de Chartres (18e), quartier Politique de la ville "Goutte-d'Or".
2004, DPVI 31 - DLH 105 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association "Téatro Pazzo" (20e), quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers".
2004, ASES 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative aux modalités de répartition et de recouvrement des charges correspondant aux prestations fournies à la Ville de Paris pour la crèche sis 85, rue Curial (19e).
2004, ASES 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation de 2 crèches collectives de 60 et 30 berceaux, 29-31, rue du Javelot (13e).
2004, ASES 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'ouvrage avec l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).
2004, DLH 8 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 5 logements locatifs à usage social et 5 places de stationnement situé 53, rue des Peupliers et 22, rue de l'Interne-Loëb (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 9 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements locatifs à usage social, 41, rue Basfroi (11e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2004, DLH 10 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Barrault Lançon" situé 15, rue Auguste-Lançon et 76, rue Barrault (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris.
M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DPP 2 - Subvention à l'association "Paris aide aux victimes" (14e). - Montant : 50.000 euros.
Mme Annick LEPETIT, MM. David ASSOULINE, Sylvain GAREL, Eric FERRAND et Jean-François BLET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, ASES 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.A.G.I. pour la création d'une crèche collective de 30 berceaux au 10-12, rue Daubigny (17e).
Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, René DUTREY, Mmes Catherine GÉGOUT et Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, ASES 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillé (18e).
M. Jean-Pierre CAFFET, Melle Sandrine MAZETIER, MM. Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, ASES 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy (13e).
MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel VAILLANT, Michel CHARZAT, François FLORES, Mme Violette BARANDA, M. Didier BARIANI, Mmes Françoise de PANAFIEU, Roxane DECORTE et M. Hervé BENESSIANO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DU 44 - Zone d'aménagement concerté "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du P.L.U. sur le territoire de la Z.A.C. - Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention publique d'aménagement signée avec la S.E.M.A.V.I.P.
Mme Danièle AUFFRAY et Myriam CONSTANTIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DU 96 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Reconversion des Magasins généraux du Port autonome d'Austerlitz. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome une convention relative à la libération des bâtiments édifiés sur le port d'Austerlitz et fixant le mode de détermination des indemnités découlant de cette opération et se substituant à la convention du 27 novembre 1997.
Mme Corine BARLIS et M. Jean-François BLET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2004, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris : de souscrire un avenant au marché d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e) afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais de location du local du 24, rue Ramponeau (20e).
2004, DLH 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "PACTE de Paris" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à cette dernière. - Montant : 824.000 euros.
M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-François LEGARET et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DLH 51 - S.E.M. Paris Centre" - Programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d'un local commercial dans l'immeuble communal situé 4, rue Thorel (2e).