Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

172 - 2004, JS 68 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. - Montant : 9.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Alors, à présent, nous examinons le projet de délibération JS 68, sur lequel un amendement n° 37 a été déposé par l'Exécutif et un amendement n° 38 par le groupe U.M.P. Cela concerne une subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement.
Et je donne la parole à M. LEGARET.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame le Maire, je vous remercie.
En réalité, il y a deux amendements, un déposé par l'Exécutif et un que nous avons déposé, puisqu'il y a une contradiction dans le projet de délibération entre 9.000 et 10.000 euros.
Nous avons une interprétation bienveillante de cette erreur en considérant que, puisque la proposition de subvention ne tient pas compte intégralement des besoins de l'Office du mouvement sportif, il serait préférable que l'ajustement soit fait à la hausse à hauteur de 10.000. Et l'Adjoint chargé des Sports a une interprétation restrictive à 9.000.
Je vous laisse juges de trancher. Je dirai que, pour une fois, on pourrait peut-être s'arranger pour que la subvention complémentaire, ces 1.000 euros, soit versée avec un peu d'avance. De toute façon, l'O.M.S. du 1er n'a pas l'intention de les jeter par la fenêtre, ils seront comptabilisés et reportés sur l'exercice suivant dans l'hypothèse où ils ne seraient pas consommés. Je préférerais naturellement que l'on fasse l'interprétation de l'erreur qui est la plus favorable à l'O.M.S. du 1er.
Je vous remercie.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Alors, M. CHERKI... Eric FERRAND va apporter des éléments de réponse.
M. Eric FERRAND, adjoint, au lieu et place de M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Oui, et je ne suis pas spécialiste de la question n'ayant pas suivi le dossier, mais M. CHERKI m'a prié d'apporter les réponses à M. LEGARET.
Je me permets d'ailleurs de vous dire que l'erreur n'étant pas constitutive d'un droit il est de notre devoir de la corriger. Certes.
Il émet un avis défavorable à votre amendement, et c'est la raison pour laquelle aussi un amendement technique a été déposé par l'Exécutif puisqu'il s'agit d'une erreur. Il m'a prié également de vous indiquer que l'année dernière l'Office du mouvement sportif a perçu une subvention de 7.100 euros. Cette année, c'est 9.000 euros. C'est donc une augmentation assez remarquable.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci, Monsieur FERRAND, mais nous ferons en sorte et nous rappellerons effectivement ce besoin de faire passer ces subventions très vite auprès des différents organismes.
Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 37 qui a été déposé par l'Exécutif, donc qui rectifie une erreur matérielle.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n° 37 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 38 déposé par le groupe U.M.P., qui visait à revenir sur le montant initialement inscrit.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n° 38 est repoussé.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération JS 68 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, JS 68).