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Déliberation

G - Subvention à l'association "Cercle culture et loisirs" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2000 [2000 ASES 55]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juin 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juin 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 15 mai 2000, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Cercle culture et loisirs" (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Philippe LAFAY, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Cercle culture et loisirs", dont le siège social est à la mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2000.