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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29, rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DAC 171]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Lézarts de la Bièvre? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 4 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Lézarts de la Bièvre? dont le siège social est situé 29, rue Galande (5e) pour l?organisation de la sixième édition des journées portes ouvertes des artistes de la Bièvre (X01763 2006_00497).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.