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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cent films” située 24, rue Beaubourg (3e), afin d’organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 SG 22]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cent films? située 24, rue Beaubourg (3e), afin d?organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Cent films? située 24, rue Beaubourg (3e), afin d?organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Cent films? située 24, rue Beaubourg (3e), afin d?organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 au titre de la Mission cinéma.