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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Cercle Chevalier d’Assas” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 278]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?octroi d?une subvention à l?association ?Cercle Chevalier d?Assas? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Cercle Chevalier d?Assas? (n° D03353 / 2006-02036) C/o Sissler, 15, allée Anne-de-Beaujeu (19e), pour soutien aux activités et achat de matériel d?escrime à destination de jeunes autistes.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.