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Mai 2006
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Déliberation

Subvention à l’association “Collectif L’Art au quotidien” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DVD 101]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Collectif L?Art au Quotidien? 60, rue Custine (18e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Collectif L?Art au quotidien? 60, rue Custine (18e), représentative d?une aide pour ses actions de valorisation du canal de l?Ourcq propriété de la Ville de Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 816, ligne de subvention P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.