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Mai 2006
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Déliberation

Subvention à l’association des “Anciens Elèves de l’Ecole Boulle” (AEEB) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DDEE 65]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association des ?Anciens Elèves de l?Ecole Boulle? (AEEB) (12e) ;

Vu l?avis du conseil de la mairie du 12e arrondissement en date du 4 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association des ?Anciens Elèves de l?Ecole Boulle? (AEEB) dont le siège social est situé 9, rue Pierre Bourdan (12e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.