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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble instrumental A Ciel ouvert sise 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DAC 12]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Ensemble instrumental A Ciel ouvert sise 22, square Montsouris (14e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association Ensemble instrumental A Ciel ouvert, dont le siège social est situé 22, square Montsouris (14e) et dont l?objet est de faire entendre par des concerts publics les ?uvres du répertoire contemporain incluant des contes musicaux destinés à des publics jeunes (X 05669 - 2006_0148).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.