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Déliberation

Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 32]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à dix associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée Molière? (n° D02916 / 2006-00275), 71, avenue du Ranelagh (16e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association athlétique du lycée Janson de Sailly? (n° D02923 / 2006-00296), 106, rue de La Pompe (16e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée polyvalent d?Etat Jean-Baptiste Say? (n° D02917 / 2006-00416), 11 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association sportive ?Les oiseaux? (n° D06350 / 2006-02578), 12, rue Michel-Ange (16e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les alouettes de l?Assomption? (n° D02086 / 200600529), 6, rue de Lubeck (16e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Eugène Delacroix? (n° D02926 / 2006-00410), 13-15, rue Eugène-Delacroix (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.370 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association gymnastique volontaire Passy Trocadéro? (n° X01225 / 2006-02580), 7, rue de l?Alboni (16e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Janson de Sailly? (n° D02910 / 2006-00295), 106, rue de La Pompe (16e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Groupe d?études et de recherches spéléologiques de l?ouest parisien? (n° D03227 / 2006-01332), 6 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive de Passy full contact? (n° X04346 / 200600230), 138, avenue Victor-Hugo (16e).

Art. 11.- La dépense correspondante, d?un montant total de 15.620 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.