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Mai 2006
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française des Chimistes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DASCO 109]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fédération Française des Chimistes ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à la Fédération Française des Chimistes.

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne P013, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2006.