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Mai 2006
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot” 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DAC 172]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association des Amis de Francisque Poulbot, ?les Amis de Poulbot? ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association des Amis de Francisque Poulbot, ?Les Amis de Poulbot?, dont le siège social est situé 237, rue Marcadet (18e) au titre de ses activités 2006 (D05265 2006_00609).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 1.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.