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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “L’Eclaircie” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 316]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?l?Eclaircie? 9, rue Emile Borel (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?L?Eclaircie? (X06401/2006 _02273) 9, rue Emile Borel (17e) pour son action ?Ecriture, chant, expression corporelle?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2006.