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Mai 2004
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155 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


(La séance, suspendue à onze heures trente minutes, est reprise à onze heures trente-cinq minutes, sous la présidence de Mme Anne HIDALGO, première adjointe).
Mme Anne HIDALGO, adjointe, présidente. - Chers collègues, je vous invite à reprendre la séance. Sur ce qui vient de se passer, voici la conclusion que je tire.
Il y a eu un vote. Il y a eu une demande de vérification du vote qui est intervenue, je crois, de ce côté de l'hémicycle, mais, en fait, il n'y a pas eu vérification du premier vote puisque s'est produit un deuxième vote au cours duquel une partie de cet hémicycle, notamment des Conseillers de l'U.M.P., a voté alors qu'elle n'avait pas pris part au premier vote.
Donc, ce n'était pas une vérification du vote, c'était un nouveau vote.
Mes chers collègues, je décide que ce qui est valable, c'est le premier vote que nous avons opéré.
(Applaudissements).
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - C'est scandaleux. Ce n'est pas la première fois qu'il y a ce type d'opération, c'est de la manipulation. Vous vous prêtez, Madame la Maire, à une manipulation.
(Mouvements divers dans l'hémicycle).
Mme Anne HIDALGO, adjointe, présidente. - Non, Monsieur LHOSTIS. Il n'y a pas de manipulation.
(Mouvements divers dans l'hémicycle).
Nous poursuivons.
En tant que président du groupe, Monsieur Gérard LEBAN, vous avez la parole.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Ce n'est pas normal et ce n'est pas la première fois que cela se passe ainsi.
Mme Anne HIDALGO, adjointe, présidente. - Je vous demande le calme et le silence parce que si tout le monde parle en même temps, nous n'aboutirons pas.
Monsieur LEBAN, vous avez la parole.
M. Gérard LEBAN. - Nous avions prévu de voter contre ce v?u, ce qui est tout à fait normal et logique. Nous l'avions marqué, nous l'avions dit à tout le monde et nous avons voté contre.
Je suis désolé que cela ne se soit pas vu, j'ai levé la main. Il y en a peut-être qui n'ont pas levé la main, mais, à partir du moment où j'ai levé la main et que je représentais le groupe et le président du groupe...
Le vote pour nous est un vote négatif, je suis désolé.
C'est celui-là qui doit compter.
Mme Anne HIDALGO, adjointe, présidente. - Ce qui vaut, c'est la position de la présidente de séance précédente qui a déclaré qu'il n'y avait pas eu de vote de ce côté-ci de l'Assemblée.
Vous avez la parole.
M. Didier BARIANI. - A moins qu'il y ait dans le règlement des dispositions qui ne sont pas identiques à celles des autres assemblées, le résultat du premier vote n'a pas été prononcé.
(Protestations dans l'hémicycle).
Il n'a pas été exprimé à la tribune.
(Protestations dans l'hémicycle).
Mais non, mais non !
Il y a eu une suspension.
Il a été demandé une vérification, ce qui est une jurisprudence constante dans une assemblée et le deuxième vote a été, vous m'entendez, Madame la Maire, proclamé.
Si vous revenez au résultat du premier vote, c'est franchement un argument de circonstances.
Mme Anne HIDALGO, adjointe, présidente. - La parole est à M. VUILLERMOZ, président du groupe communiste.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Il y a les sténotypistes qui font foi.
Mme Anne HIDALGO, adjointe, présidente. - S'il vous plaît, je vous demande le silence.
M. Jean VUILLERMOZ. - Puis-je m'exprimer dans un peu de sérénité ? Je ne suis pas favorable aux polémiques stériles et à ce qui vient de se passer car c'est totalement ridicule pour un sujet aussi important au niveau mondial, au niveau européen et qui, évidemment, ne peut pas se régler dans un Conseil de Paris au détour d'un v?u sur lequel aucun groupe ne peut s'exprimer réellement. Donc c'est vraiment ridicule.
Mais vraiment, Madame la Maire, il vient de se passer là un incident car nous n'avons pas eu les chiffres du premier vote. Moi, je vous demande sans polémique de nous donner les chiffres de ceux qui ont voté pour, de ceux qui ont voté contre et de ceux qui n'ont pas pris part au vote lors du premier vote.
Si vous n'êtes pas en capacité de nous donner ces chiffres, évidemment il faut bien qu'à un moment donné on puisse dire quels sont les résultats de ce vote. Cela ne peut pas être simplement par un tour d'horizon comme cela, avec la main, que l'on justifie qu'il y a une majorité ou qu'il n'y en a pas !
Donc dites-nous concrètement combien ont voté contre et combien ont voté pour. C'est tout ce que je vous demande ! Je ne conteste pas le vote.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci, Monsieur VUILLERMOZ.
C'est une position très sage et je viens de demander la sténotypie pour pouvoir vous dire ce qui est effectivement inscrit à l'issue et du débat et de l'organisation du vote par la sténotypie. J'attends qu'on me l'apporte.
Christophe CARESCHE, pour le groupe socialiste, a demandé la parole.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Un mot sur le principe du vote. Lorsqu'on demande une vérification, on ne change pas évidemment le vote entre les deux. Si c'est ce qui s'est passé en l'espèce, le premier vote doit faire foi.
Deuxième point que je veux souligner : il s'agit d'un v?u, Jean VUILLERMOZ l'a dit, qui concerne un sujet très important, très vaste, qui n'est pas du ressort direct du Conseil de Paris. Je crois que les positions des uns et des autres sur cette question, indépendamment même du Conseil de Paris, sont connues. Je suggère donc que l'on n'en fasse pas un problème de fonctionnement au sein du Conseil de Paris.
Je crois que ce v?u a permis à un certain nombre de groupes de faire valoir leur position. A mon sens, ce n'est pas le vote du Conseil de Paris, nous le savons les uns et les autres, qui va régler ce problème.
Si l'on est dans cet esprit-là, je souhaite vraiment que l'on en revienne de façon extrêmement sereine et tranquille, au premier vote.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je vous propose, puisque j'attends que la sténotypie m'apporte les éléments qui ont été dits ici à cette tribune, que nous poursuivions l'examen des projets de délibération. Dès que cela m'est apporté, je vous ferai part de l'information.