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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Attaque Simple Riposte” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 93]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15ème arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?octroi d?une subvention à l?association ?Attaque Simple Riposte? (15e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros (dont 500 euros non reconductibles pour l?achat de matériel d?escrime) est attribuée à l?association ?Attaque Simple Riposte? - (n°X06749 /2006_01073) - 195, rue de Vaugirard (15ème), pour aide au démarrage des activités et achat de matériel d?escrime.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre des Sports) au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.