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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du “festival des très courts” qui s’est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 SG 34]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Très d?Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du ?festival des très courts? qui s?est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Très d?Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du ?festival des très courts? qui s?est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l?association Très d?Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du ?festival des très courts?.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.