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Mai 2006
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DAC 77]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Les Métamorphoses singulières?, 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e), un avenant à la convention triennale d?objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Les Métamorphoses singulières? 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e), afin de soutenir le fonctionnement en 2006 du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e) (X05208).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 110.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant, dont le texte est joint à la présente délibération à la convention triennale d?objectifs.