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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Orchestre et chœur des universités de Paris” (OCUP). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DASCO 107]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Orchestre et ch?ur des universités de Paris? (OCUP) ;

Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est accordée à l?association ?Orchestre et ch?ur des universités de Paris (OCUP) (n° Astre D03161), 4, avenue Albert-de-Mun (16e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 657483, ligne P012, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.