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Déliberation

Subventions à 12 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 26]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations sportives du 13e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 3 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 430 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive des arts graphiques? (D02802/ 2006_00128) 61, rue Corvisart (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège George Sand? (D02785/2006 _00233) 159, rue de Tolbiac (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive des élèves du lycée Rodin? (D02790/2006 _00191) 19, rue Corvisart (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club d?escrime du 13e? (D03967/2006_00218) 22, rue des Gobelins (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis Vauquelin? (X00879/2006_00308) 13-21, avenue Boutroux (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Société sportive Moulin des Prés? (D02309/2006 _02871) 18, rue du Moulins des Prés (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association culturelle et sportive Notre Dame de France? (D04663/2006_00183) 63, rue de la Santé (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Gabriel Fauré? (D02800/2006 _00136) 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 460 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée Gabriel Fauré? (D02805/2006 _00144) 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Elsa Triolet? (X04472/2006 _02872) 9, rue Yéo Thomas (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Andromed? (D02985/2006_00941) 67, rue Vergniaud Bât. I (13e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Sokagym? (X04811/2006_00060) 42, rue Pascal Bât E (13e).

Art. 13. - La dépense correspondante, d?un montant total de 12.240 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.