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Déliberation

Subventions à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 6]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Vol à Voile de Paris (D06026/2006 _00567) 60, rue Baudricourt (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?année 2006 à la Gymnastique Volontaire CODEP 75 (D00879/2006_00608) 23, rue du Maroc (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Cyclotourisme de Paris CODEP 75 (D03189/2006_00729) 54 bis, rue d?Hautpoul (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental du Sport Adapté de Paris (D03216/2006 _00522) 69, avenue de Flandre (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros (dont 600 euros non reconductibles pour aide à la restructuration), est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Paris de Tir à l?Arc (X00647/2006 _01045) 6, rue Ferdinand Foureau (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Tennis de Table de Paris (D03198/ 2006_00768) 69 bis, rue de la Tombe-Issoire (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité de Paris de la Fédération Française de Gymnastique (D01162/2006_01001) 10, rue Huyghens (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.150 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental Seine Paris de la Fédération Française de Volley Ball (D06717/2006_00167) 10, rue de Picardie (3e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Bouliste Départemental de Paris (D03224/2006_00985) bois de Vincennes, route des Fortifications (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de la Voile de Paris CDV 75 (D00329/ 2006_00197) 60, rue de Castagnary (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros (dont 300 euros non reconductibles pour difficultés financières) est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Paris du Comité de l?Ile-de-France de la Fédération Française de Cyclisme (D05974/2006_01677) 7, rue Darboy (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros (dont 300 euros non reconductibles pour difficultés financières) est attribuée pour l?année 2006 à la Ligue Sportive des Sourds de l?Ile-de-France, du Centre, de Champagne-Ardennes (L.S.S.I.F.C.C.A) (D00629/2006_00597) chez M. Jean PEROL, 207, rue des Gros Grès à Colombes (Hauts-de-Seine).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.900 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental Parisien des Echecs (D09835/2006 _00978) 12, rue Letellier (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental EPMM Sport pour Tous de Paris (X01103/2006_01174) 22, avenue de la Porte d?Asnières (17e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (CDRS 75) (X02402/2006_01174) 17, avenue Pierre de Coubertin (13e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris

(C.D.S.B.F 75) (D03505/2006_01028) 5, rue de l?Harmonie(15e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Régional d?Ile-de-France d?Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (D06398/2006_00735) 89, avenue de Flandre (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?année 2006 au Comité Départemental Sportif Léo Lagrange de Paris (X06022/2006_01672) chez Mme Françoise BOUVIER, 63 bis, rue Damrémont (18e).

Art. 19.- La dépense correspondante, d?un montant total de 37.350 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.