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Déliberation

Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 35]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à dix-huit associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sports et loisirs Saint-Vincent (n° D01900 / 2006-00145), 8, rue Championnet (18e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Centre scolaire sportif Sainte-Isaure? (n° D01882 / 2006-00173), 18, rue Sainte-Isaure (18e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Antoine Coysevox (n° D01499 / 2006-00310), 16, rue Coysevox (18e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Hector Berlioz (n° D03062 / 2006-02405), 17, rue Georgette-Agutte (18e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée technique Auguste Renoir (n° D01886 / 2006-00372), 24, rue Ganneron (18e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Dojo de Paris 18e? (n° D04347 / 2006-00490), 15, rue de la Chapelle (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Léo Mare? (n° X00421 / 2006-01040), 67, boulevard Barbès (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Société athlétique montmartroise? (n° D04182 / 200600081) Chez M. PARKACHE, 54, rue Philippe-de-Girard (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Groupe amical sportif de Clignancourt (G.A.C.)? (n° D03408 / 2006-00007), 140, rue de Clignancourt (18e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Section gymnastique volontaire de la porte Montmartre? (n° D02297 / 2006-00161), 126, rue Championnet (18e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (n° D05131 / 2006-00368), 76, rue Philippe-de-Girard (18e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Gérard Philippe (n° D01881 / 2006-00208), 9, rue Championnet (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Budokan Paris 18? (n° D01039 / 2006-00674), 7, rue Croix-de-Moreau (18e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?L?échiquier de la butte? (n° X01243 / 2006-00318), 105, rue des Poissonniers (18e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Le dauphin? (n° X00928 / 2006-00162), 12, rue René-Binet (18e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 325 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Plongeurs cinéastes parisiens? (n° X03789 / 200600738), 6, rue Cavalloti (18e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Marie Curie (n° D02782 / 200602406), 21-23, rue Boinod (18e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Roland Dorgelès (n° D01885 / 2006-02407), 63, rue de Clignancourt (18e).

Art. 19.- La dépense correspondante, d?un montant total de 22.575 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.