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Déliberation

Subventions à 17 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 30]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations sportives du 15e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.220 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Claude Debussy? (D03155/2006_00390) 4, place du Commerce (15e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Buffon? (D03179/2006_01733) 16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée Buffon? (D03162/2006_01710) 16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée technique Louis Armand? (D03167/2006_00121) 319, rue Lecourbe (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive volontaires? (D03174/2006_00412) 13, rue des Volontaires (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Sportive association Bourseul? (D03168/2006_00406) 20, rue Bourseul (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Volley sporting club (Volley SC)? (X01219/2006_00219) 124, rue du Théâtre (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association force XV? (X01218/2006_00403) C/O M. LEVEQUE 34, rue Cauchy (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros, dont 400 euros non reconductibles, est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association G.V. Le Linois? (D03143/2006_00415) C/O Mme Claude GOUAULT 5 bis, villa Thoréton (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive scolaire du lycée Camille See? (D03170/2006_00211) 11, rue Léon Lhermitte (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Essor sportif et culturel? (D01551/2006_00419) 112, rue de Lourmel (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive russe? (D02291/2006_00153) 13, rue de Dantzig (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Fondary Verlomme? (D03160/2006_00311) 24, rue Fondary (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège Modigliani? (D06382/2006 _00229) 1, rue de Cherbourg (15e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?SKA Sports? (X02397/2006_00858) 23, rue François Bonvin (15e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club de pelote basque de Paris? (D04143/2006 _00701) 8, rue de la Cavalerie (15e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association tennis de table du 15e? (D01933/2006_00107) 18, rue Gaston de Caillavet (15e).

Art. 18.- La dépense correspondante, d?un montant total de 17.220 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.