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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination “esplanade Gaston Monnerville” au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l’Observatoire à Paris (6e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DPJEV 75]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de la dénomination ?esplanade Gaston Monnerville? au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l?Observatoire à Paris (6e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

La dénomination ?esplanade Gaston Monnerville? est attribuée au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l?Observatoire à Paris (6e).