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Déliberation

Subventions à 19 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 22]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?JUMP-Jeunesses unies Ménilmontant Parmentier? (X01227/2006_00205) 23, rue Camille Desmoulins (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Gymnastique rythmique sportive Paris 11? (D03213/ 2006_00572) 28, boulevard Voltaire (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Amicale laïque Saint-Sébastien? (D01988/2006 _00689) 9, rue Saint Maur (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Anne Franck (D05857/2006 _00443) 38, rue Trousseau (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Beaumarchais (D01850/2006 _00210) 124, rue Amelot (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Alain Fournier (X01210/2006 _00276) 87, rue Léon Frot (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Marcel Deprez (X01207/2006 _00142) 39, rue de la Roquette (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Voltaire (X01209/2006_00298) 101, avenue de la République (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Voltaire (D04340/2006_00297) 101, avenue de la République (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?La joie par la danse? (X01211/2006_02643) 15, passage Saint-Sébastien (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive de la Fontaine au Roi (X01208/2006 _00329) 62, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive de canne d?arme Paris XI (X02660/ 2006_00317) 7, rue Carrière Mainguet (11e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée professionnel Turquetil (D06351/2006_00385) 18, passage Turquetil (11e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club basket Paris 11? (D04103/2006_00224) 39, passage Thiéré (11e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?ABC Bouvines? (X03986/2006_00693) 6, avenue Bouvines (11e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les archers des 3 lys? (X02297/2006_00694) 60, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Coraly Twirling Paris 20? (X00868/2006_00696) 8, rue Saint-Ambroise (11e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Athlétic coeur de fond? (X02334/2006_00358) 57, rue Oberkampf (11e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Sité-Bad? (X05645/2006_00265) 24, rue Saint-Ambroise (11e).

Art. 20.- La dépense correspondante, d?un montant total de 23.400 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.