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Mai 2006
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à neuf associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DJS 33]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à neuf associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Honoré de Balzac (n° D00376 / 2006-00375), 118, boulevard Bessières (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive de l?école primaire, 221, boulevard Pereire (n° D03591 / 2006-00471), 221, boulevard Pereire (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Fortuny (n° X02200 / 2006-00538), 9, rue Fortuny (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Honoré de Balzac (n° D01902 / 2006-00379), 118, boulevard Bessières (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros dont 300 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Saint-Charles (n° D02899 / 2006-00966), chez M. Lucien Baudron, 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros dont 200 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Gym 17? (n° X02308 / 2006-00478), 100, rue Jouffroy-d?Abbans (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Pétanque batignollaise? (n° D02903 / 2006-00035), L?Embuscade, 146, rue Cardinet (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les vétérans de Paris hockey club? (n° D07260 / 200600972) chez J-F BAUDRY, 8, rue de Tocqueville (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club sportif Pouchet Paris XVII? (n° X05483 / 200601261) C/O CQFD Epinettes, 3, rue Louis-Loucheur (17e).

Art. 10- La dépense correspondante, d?un montant total de 8.762 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.