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Mai 2006
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Cirque Ici - association de culture populaire itinérante, située 20, rue Rodier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2006 [2006 DAC 136]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Cirque Ici association de culture populaire itinérante, située 20 rue Rodier (9e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Cirque Ici - association de culture populaire itinérante, située 20, rue Rodier (9e), pour le soutien de la création et la diffusion du projet La Motte (X05355).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 60.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Art. 3.- M. Le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention dont le texte est joint à la présente délibération.