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Déliberation

Subventions à des établissements scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2003 [2003 DASCO 66]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 mai 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 mai 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 avril 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 20ème arrondissement, en date du 15 avril 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.522 euros est attribuée à l'école élémentaire 104, rue de Belleville (20ème), (X02789) (Association Culturelle Branche Ecole 104 rue de Belleville 20ème), destinée à participer au financement d'un projet artistique et culturel intitulé "Belleville ça compte" concrétisé par la réalisation et l'impression d'un album, avec la participation d'un intervenant extérieur, durant l'année scolaire 2001/2002, par les 175 élèves des 8 classes de l'école.
Art. 2.- Une subvention de 400 euros est attribuée à l'école élémentaire 11 rue de Lesseps (20ème), (R01397) (OCCE AD 75 n°2230 3, place du Cardinal Amette 15ème), destinée à participer au financement de la classe poney au club "Bayard" à Vincennes (Val de Marne) du 16 au 20 juin 2003, au profit 24 élèves d'une classe de CP.
Art. 3.- Une subvention de 583 euros est attribuée à l'école élémentaire 103, avenue Gambetta (20ème), (X03421) () (OCCE AD 75 n°2228 3, place du Cardinal Amette 15ème), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte du milieu marin au parc Océanopolis à Brest (Finistère), du 18 au 20 mars 2003, au profit de 49 élèves de deux classes de CE1.
Art. 4.- La dépense correspondante d'un montant de 2.505 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.