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Mai 2004
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Conseil Municipal
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186 - 2004, DLH 122 - Harmonisation et simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'O.P.A.H. et des Programmes d'intérêts général

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DLH 122 concernant l'harmonisation et la simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'O.P.A.H. et des Programmes d'intérêts général.
Monsieur MANO, avez-vous un amendement ?
M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - J'indique que ce projet de délibération a fait l'objet d'un amendement n° 53 de l'Exécutif..
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 53.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Il est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 122 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DLH 122).