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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Amis de Massabielle" (6ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2003 [2003 JS 85]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 avril 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 avril 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 avril 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les Amis de Massabielle" 7 bis, rue Duguay-Trouin (6ème) et lui demande l'autorisation de signer une convention ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération, avec l'association "Les Amis de Massabielle" (X020073) 7 bis, rue Duguay-Trouin (6ème).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 29.000 euros est attribuée à l'association "Les Amis de Massabielle" 7 bis, rue Duguay-Trouin (6ème).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.