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Mai 2004
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136 - 2004, DVD 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON)

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, je vous propose d'ouvrir la séance de ce matin par l'examen du projet de délibération DVD 3 autorisant M. le Maire de Paris à signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de candélabres contemporains d'éclairage public.
Je donne la parole à Brigitte KUSTER.
Mme Brigitte KUSTER. - Je vous remercie.
Oui, nous revenons là sur un sujet que nous avions déjà évoqué précédemment lors d'un Conseil où nous avions déjà autorisé le Maire à signer un appel d'offres concernant la fourniture de candélabres.
Cette fois-ci, c'est un appel d'offres complémentaire sur d'autres candélabres, donc un autre modèle, modèle appelé "Dubuisson" et, contrairement aux précédents, à un coût à l'unité nettement supérieur. Je pense qu'il ne serait pas inutile de revenir d'ailleurs sur le fait que l'on distingue plusieurs sortes de candélabres avec des prix à 1.500 euros de plus l'unité. Et là, nous sommes quand même devant une situation un peu particulière puisque ce modèle a été spécifiquement étudié pour Paris par un groupement comprenant un designer et des industriels.
Or, les candélabres et les luminaires d'éclairage public sont des produits industriels et, en tant que tels, ne sont viables que produits à plusieurs milliers d'exemplaires pour pouvoir, en amortissant l'outillage de fabrication, les fabriquer à des prix raisonnables. Donc l'importance du parc de luminaires parisiens ne permet d'en commander chaque année que quelques centaines et, bien sûr, cela ne correspond pas à un produit industriel. En conséquence, les prix de ces fournitures seront bien supérieurs à ceux issus des catalogues des fournisseurs.
Nous avons appris en Commission que c'était là le choix du Maire, mais le choix du prince aura des conséquences sur les finances publiques. Nous aurions aimé donc peut-être un autre choix suite, d'ailleurs, à la Commission de mobilier urbain qui en avait retenu deux autres.
Vous lancez un appel d'offres pour un modèle qui a été conçu, je le rappelais, par un groupement comprenant un désigner et des entrepreneurs spécialistes. La concurrence est bien entendu complètement faussée, et on voit mal d'autres industriels pouvoir copier et fournir un matériel mis au point par ses concurrents. Cette façon de faire est contraire à l'esprit du Code des marchés, et votre démarche ne risque-t-elle pas d'être taxée de favoritisme ?
Je vous remercie.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, présidente. - Merci.
Monsieur BAUPIN, vous avez la parole.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - J'ai l'impression qu'il est difficile de satisfaire l'opposition municipale qui, selon les réunions, trouve que l'on fait trop classique à Paris ou lorsqu'on essaie, via la Commission du mobilier urbain, d'enrichir le catalogue de façon à avoir une certaine diversité, pour répondre à la demande des mairies d'arrondissement, on nous dit que ça coûte trop cher, que ce n'est pas conforme à ce qui se fait habituellement...
Oui, nous avons choisi d'avoir un catalogue un petit peu plus diversifié en matière de mobilier urbain, notamment en ce qui concerne les candélabres, et ce choix a été validé par la Commission du mobilier urbain.
Ce mobilier coûte un peu plus cher et sera utilisé à moins grande échelle que les autres mobiliers pour certains projets emblématiques, à la demande des maires d'arrondissement. En tout état de cause, je vous rassure, il est très largement inférieur au coût du mobilier urbain qui avait été implanté sur les Champs-Elysées à grands frais pour les Parisiens.
Par ailleurs, il n'est pas du tout exclu que ce mobilier puisse être utilisé par d'autres villes que Paris : cela pourrait donc diminuer le coût à l'unité de chacun de ces candélabres.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, présidente. - Merci.
Je vous propose de passer au vote.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 3.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DVD 3).