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194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004, DASCO 38 - Subvention à l'association "Ingénieurs Paris Europe" pour ses actions en faveur des étudiants étrangers. - Montant : 18.000 euros.
2004, DASCO 40 - Subvention à l'association "Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées" (GENEPI). - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 41 - Subvention à l'association "Babel international" pour soutenir des actions en faveur des étudiants européens. - Montant : 15.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DASCO 3 - Subvention à l'Association pour la pensée complexe. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 4 - Subvention à l'association "ASPECT". - Montant : 15.000 euros.
2004, DASCO 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention relative à une subvention à la Fondation Maison des sciences de l'Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. - Montant : 67.600 euros.
2004, DDEE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signé avec l'association Le LOREM située en quartier "politique de la ville" prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 28.100 euros.
2004, DDEE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Réseau 2000 pour le fonctionnement de 2 espaces publiques numériques, l'un au sein de l'Espace commerce artisanat du 19e arrondissement, 47, quai de la Seine (QuaiWeb), l'autre, 47, rue d'Aubervilliers (Atelier des Réseaux). - Montant : 55.000 euros.
2004, DDEE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant avec l'Association Microlithe pour la création d'un espace public numérique (20e).
2004, DDEE 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse des dépôts et consignations en vue du développement des Espaces publics numériques (Paris Ville Numérique).
2004, DDEE 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Le Forum Animation Loisirs pour la création d'un espace public numérique (3e).
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
2004, JS 94 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 8.100 euros.
2004, JS 95 - Subvention à l'association "Cité des jeunes Saint-Joseph" (11e). - Montant : 600 euros.
2004, JS 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e). - Subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.
2004, JS 156 - Subvention à 2 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant : 4.400 euros.
2004, JS 160 - Subventions à l'association "Le sourire en amande" (20e). - Montant : 3.049 euros.
2004, JS 212 - Subventions de fonctionnement à 2 associations de jeunesse du 7e arrondissement. - Montant total : 4.567 euros.
2004, JS 221 - Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" (19e). - Montant : 3.049 euros.
2004, JS 229 - Subvention à l'"Association culturelle éducative et de loisirs des Colettins-Colettines" (19e). - Montant : 250 euros.
2004, JS 230 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mouvement ATD Quart Monde" ( 9e). - Montant : 2.300 euros.
2004, JS 239 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sainte-Agnès" (7e). - Montant : 900 euros.
2004, JS 273 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 9.000 euros.
2004, JS 274 - Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" (18e). - Montant : 3.800 euros.
2004, JS 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbault (14e) dans le cadre de la politique de la ville. - Subvention correspondante. - Montant : 3.500 euros.
2004, JS 279 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 4.700 euros.
2004, JS 290 - Subvention à l'association "Ravaillac" (15e). - Montant : 1.500 euros.
2004, JS 293 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.500 euros.
2004, JS 294 - Subvention à l'association "En Vadrouille" (11e). - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 300 - Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 301 - Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" (19e). - Montant : 2.000 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DVD 18 - Aménagement de la rue d'Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d'Aubervilliers et la voie ferrée (18e et 19e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération.
2004, DVD 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne-des-Peupliers (boulevard Kellermann) (13e) dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud.
2004, DVD 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance et la vérification périodique de chariots élévateurs et de chargeurs à la Direction de la Voirie et des Déplacements.
2004, DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des levés des mises à jour des plans de voirie de surface.
2004, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer une convention relative au règlement des prestations effectuées par la Ville de Paris dans le cadre de l'interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes d'emprunter l'autoroute A6b, dans le sens Paris-Province de 22h à 6h, sauf lors des fermetures de l'autoroute A6a.
2004, DVD 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le contrôle de l'état des portiques et des potences supportant les panneaux de signalisation directionnelle et les panneaux à messages variables installés sur le boulevard périphérique et ses échangeurs.
2004, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de joints de dilatation sur chaussées et trottoirs du boulevard périphérique.
2004, DVD 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants aux marchés signés avec la société "Schlumberger Systèmes, substituant la société "Parkéon" (SAS) à la société "Schlumberger Systèmes" (SA).
2004, DVD 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, une convention relative à la mise en oeuvre du contrat particulier pour les travaux d'aménagement de la Porte de Clignancourt (18e) et de solliciter les cofinancements régionaux pour ces travaux.
2004, DVD 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris au "Réseau polis" et de régler la cotisation annuelle correspondante.
2004, DVD 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé la société "Stéria" pour la recette et le déploiement d'un logiciel de gestion de la distribution de vignettes de stationnement (projet TVVIST 2) de la Direction de la Voirie et des Déplacements.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DPVI 11 - Subventions à l'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie et à l'association "Femmes de la Terre" menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 21.000 euros.
2004, DPVI 27 - Subventions à l'association "Raconte nous ton histoire" et à l'association "Arts et cultures des 2 rives" menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 22.500 euros.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2004, DU 25 - Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements du passage de la Tour-de-Vanves situé dans le 14e arrondissement de Paris.
2004, DU 56 - Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume destiné à la création d'une halte-garderie située 1-13, rue Philidor - 38 à 46, rue des Maraîchers (20e).
2004, DU 88 - Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation à un espace vert de l'emprise de la rue André Gide située entre les rues du Cotentin et Georges-Leclanché dans le 15e arrondissement de Paris.
2004, DU 90 - Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche situé 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, DPP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance et la protection d'établissements culturels de la Ville de Paris.
2004, PP 31 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié pour la maintenance du logiciel de gestion pour les régies de recettes "Régir" dans les locaux administratifs de la Préfecture de police.
2004, PP 46 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits ferreux et non ferreux destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, de la Direction de la logistique et du Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police.
2004, PP 47 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CSD Faces" pour la maîtrise d'oeuvre pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins, 18, rue Chamoinesse (4e).
2004, PP 48 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 695.200 euros T.T.C. pour financer l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins - 18, rue Chamoinesse (4e).
2004, PP 50 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 485.000 euros T.T.C. pour financer la réfection de l'étanchéité des terrasses du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 33-39, avenue Gambetta à Courbevoie (Hauts-de-Seine).
2004, PP 51 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de plomberie destinés aux ateliers de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la Direction de la logistique et au Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, DPA 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché relatif à des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains-douches, 296, rue des Pyrénées (20e).
2004, DPA 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire d'une part, un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Robert BERNARD-SIMONET, architecte, groupé avec le Bureau d'études LGX Ingénierie SARL fixant le coût prévisionnel définitif des travaux pour la construction d 'un gymnase dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e) et, d'autre part, un avenant n° 1 au marché de travaux prenant en compte la substitution de la société O.F. EQUIPEMENT SA par la société BOUYGUES BATIMENT Ile-de-France SA.
2004, DPA 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, dépannage, réparation et amélioration) et de vérification réglementaire d'appareils élévateurs dans les équipements publics de la Direction de la Jeunesse et des Sports relevant du budget municipal.
2004, JS 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du Club d'escrime de La Tour d'Auvergne. - Subvention correspondante. - Montant : 85.000 euros.
2004, JS 44 - Subvention à l'association "Edhec Football Club". - Montant : 200 euros.
2004, JS 54 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 2.800 euros.
2004, JS 56 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 12.750 euros.
2004, JS 57 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 19.750 euros.
2004, JS 64 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 15.115 euros.
2004, JS 65 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 27.082 euros.
2004, JS 73 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 81 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 14e arrondissement. - Montant : 15.200 euros.
2004, JS 86 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 19e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2004, JS 87 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 20e arrondissement. - Montant : 25.400 euros.
2004, JS 89 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 9.016 euros.
2004, JS 126 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 7e arrondissement. - Montant : 6.500 euros.
2004, JS 144 - Subventions annuelles aux associations du 11e arrondissement. - Montant total : 12.500 euros.
2004, JS 157 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 8.375 euros.
2004, JS 164 - Subvention à l'association "Spartak Pastek" (14e). - Montant : 350 euros.
2004, JS 165 - Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". - Montant : 1.400 euros.
2004, JS 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle sportif de l'institution nationale des Invalides". - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting club universitaire de France". - Subvention correspondante. - Montant : 22.900 euros.
2004, JS 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance de Reuilly". - Subvention correspondante. - Montant : 17.800 euros.
2004, JS 218 - Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue de Paris de karaté et arts martiaux affinitaires. - Montant : 7.400 euros.
2004, JS 219 - Subvention compensatrice de loyer au "Club des joyeux boulomanes des Buttes Chaumont (19e). - Montant : 2.400 euros.
2004, JS 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). - Montant : 40.000 euros.
2004, JS 236 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental handisport de Paris. - Montant : 7.000 euros.
2004, JS 237 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 20.000 euros.
2004, JS 251 - Subventions annuelles de fonctionnement aux association sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 3.400 euros.
2004, JS 264 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de roller skating. - Montant : 2.100 euros.
2004, JS 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société AUTREMENT visant à l'indemniser des travaux supplémentaires réalisés au centre sportif Elisabeth (14e).
2004, JS 289 - Transport en autocars d'enfants vers les piscines dans le cadre de l'initiation des élèves des écoles élémentaires à la natation et vers des centres d'initiation sportive, des écoles municipales des sports, des ateliers bleus sportifs et des centres scolaires sportifs dans le cadre des activités périscolaires gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, ASES 79 - Subventions de fonctionnement à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 7.063 euros.
2004, ASES 80 - Subvention de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France. - Montant : 1.200 euros.
2004, ASES 81 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Comité du 16e arrondissement. - Montant : 700 euros.
2004, ASES 82 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 14e arrondissement.
2004, ASES 108 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des combattants volontaires - Section de Paris. - Montant : 400 euros.
2004, ASES 109 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Comité du 8e arrondissement. - Montant : 700 euros.
2004, ASES 110 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 2004. - Montant total : 1.650 euros.
2004, ASES 115 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Comité du 20e arrondissement. - Montant : 900 euros.
2004, ASES 117 - Subvention de fonctionnement à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement. - Montant : 600 euros.
2004, ASES 119 - Subventions de fonctionnement à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 3.681 euros.
2004, ASES 133 - Subvention de fonctionnement à l'Union des Juifs pour la Résistance et l'Entr'aide - UJRE (10e). - Montant : 3.049 euros.
2004, DAC 203 - Apposition d'une plaque commémorative rappelant le quartier général du Colonel Rol Tanguy (3e).
2004, DAC 204 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise Pétron (17e).
2004, SG 58 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille le 25 août 2004.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 40 - Modification de la liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et des marchés.
2004, DDEE 22 - Subventions à 6 associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 68.409 euros.
2004, DDEE 53 - Subvention à l'association "Les Grenats" (2e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 1.000 euros.
2004, DDEE 55 - Subvention à l'Association des commerçants du Haut du Faubourg-Saint-Martin (10e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 10.000 euros.
2004, DDEE 56 - Subvention à l'Association des commerçants Oberkampf Parmentier (11e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 10.712 euros.
2004, DDEE 57 - Subventions à 3 associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 29.560 euros.
2004, DDEE 58 - Subventions à 4 associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 60.000 euros.
2004, DDEE 60 - Subventions à 2 associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 12.350 euros.
2004, DDEE 61 - Subvention à l'Association des commerçants Réunion village (20e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 2.000 euros.
2004, DDEE 62 - Subvention à l'association "Designer's days" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DDEE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (SEMA) (12e) prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
2004, DDEE 65 - Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants de Ménilmontant (20e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 70 - Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Le Faubourg du Temple" (10e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 74 - Subvention de fonctionnement à l'association "Universal Love". - Montant : 15.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils de détection de gaz et de balises de détection pour le personnel de la Section d'Assainissement de Paris (2 lots).
2004, DPE 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation de l'intercepteur Chapelle - Coteaux (9e et 18e).
2004, DPE 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Montaigne (8e).
2004, DPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prélèvements en égout et d'analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d'assainissement parisien.
2004, DPE 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) d'un permis de construire relatif à la création d'une unité d'affinage des eaux de l'aqueduc de l'Avre dans l'enceinte du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
2004, DVD 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des équipements de télécommande des ouvrages du canal Saint-Denis.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPA 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de modernisation du centre thermique au garage Aubervilliers, 33, rue du Port, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
2004, DPE 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile-de-France nord ouest l'avenant n° 1 au marché signé avec la société SPIE TRINDEL pour la maintenance des postes de transformation des Services techniques de la Propreté de Paris.
2004, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec AIRPARIF pour l'exercice 2004 fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association à 324.250 euros.
2004, DPE 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des feuilles mortes en saison automnale.
2004, DPE 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés Entreprise parisienne d'enlèvement et de services - EPES - titulaire du marché d'enlèvement des objets encombrants et S.A. PRETORY sous-traitant déclaré, représentée par la SELAFA M.J.A. es qualité de liquidateur en la personne de maître Jean Claude PIERREL dûment autorisé par ordonnance du juge commissaire en date du 13 janvier 2004, une convention de transaction en vue de les indemniser pour les prestations qu'elles ont réalisées en dépassement des montants maximaux du marché et de l'acte spécial de sous traitance.
2004, DPE 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoiement mécanique des souterrains et passages dénivelés à Paris.
2004, DPE 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la pose et la dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris.
2004, PJEV 1 - Gestion par la Ville de Paris d'un jardin appartenant à l'Office public d'aménagement et de construction et ouvert au public, boulevard de l'Hôpital (13e).
2004, PJEV 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel végétal de fleuristerie.
2004, PJEV 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de poteries horticoles en plastique pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris.
2004, PJEV 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés de travaux signés avec la société AGRI-FUSEAU, au profit de la société LINEA BTP.
2004, PJEV 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien des espaces verts des cimetières parisiens.
2004, PJEV 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du quartier Saint-Bernard" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 48, rue Trousseau (11e) pour y établir un jardin partagé.
2004, PJEV 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé dans le square Tanger-Maroc (19e) pour y établir un jardin partagé.
2004, PJEV 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les habitants de la butte Bergeyre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 80, rue Georges Lardennois (19e) pour y établir un jardin partagé.
2004, PJEV 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les jardins partagés du 14e arrondissement" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé square Auguste-Renoir, rue des Mariniers (14e) pour y établir un jardin partagé.
2004, PJEV 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le jardin solidaire" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 94, rue des Vignoles (20e) pour y établir un jardin partagé.
2004, PJEV 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer au titre du contrat particulier "Département de Paris/Région d'Ile-de-France" des conventions avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'autre part, de solliciter des cofinancements régionaux pour la création des parcs des Batignolles (17e) et de la Cour du Maroc (18e) et la restructuration du jardin des Halles (1er).
2004, PJEV 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens, lot n° 12 : plants forestiers pour le bois de Boulogne signé avec la société Etablissements NAUDET Frères, au profit de la société Pépinières NAUDET.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, DPA 70 - Approbation du principe de recours à un mandataire pour la construction, à partir de la démarche Haute Qualité Environnementale, d'une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture (Service technique des études et du génie climatique) et de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 5, rue de Cambrai (19e). - Approbation des modalités de passation du marché de mandat de maîtrise d'ouvrage correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
M. Yves CONTASSOT, M. Eric FERRAND, rapporteurs.
2004, DASCO 66 - Indemnisation amiable de la M.A.I.F. subrogée dans les droits de son assurée Mme Jocelyne PAILLARD en réparation des dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DASCO 67 - Indemnisation amiable de la M.A.I.F. subrogée dans les droits de son assurée Mme Chantal GUICHARD en réparation des dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DMG 24 - Nouvelle délibération du budget primitif pour l'exercice 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux.
2004, DMG 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'accessoires et des prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses en usage sur les différents sites de la Mairie de Paris, des Mairies d'arrondissement et des services rattachés disposant d'un budget annexe.
2004, DMG 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 5 lots séparés.
2004, DMG 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert au marché d'acquisition et de maintenance de matériels "son et image" professionnels (lot n° 7) signé avec la SAS APE ILE DE FRANCE.
2004, DRH 33 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité métiers d'art (spécialité reliure).- Modification de la délibération DRH 55, en date des 7, 8 et 9 juillet 2003 portant fixation des branches d'activité professionnelle et des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de la maîtrise de la Commune de Paris.
2004, DRH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité à M. François VITSE.
2004, DSTI 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un système centralisé d'information assurant la gestion et la délivrance informatisées des actes d'état civil par les mairies d'arrondissement.
2004, DSTI 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de concevoir et d'assister au pilotage du projet HELP DESK.
2004, DVD 186 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2004, DPVI 16 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. - Montant total : 69.750 euros.
2004, DPVI 17 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur les quartiers "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet" et "Alsace Lorraine Prévoyance solidarité du 19e arrondissement". - Montant total : 48.014 euros.
2004, DPVI 21 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson-Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles" (10e). - Montant total : 12.856 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DPVI 30 - DLH 104 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or", 25, rue de Chartres (18e), quartier Politique de la ville "Goutte-d'Or".
2004, DPVI 31 - DLH 105 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association "Téatro Pazzo" (20e), quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers".
Mme Martine DURLACH, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, DASCO 51 - Subvention à l'association "Vitruve" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DPA 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur-Servan (11e).
2004, DPA 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine du groupe scolaire, 57, rue de Romainville (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DPA 25 - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour les vérifications réglementaires des ascenseurs et ascenseurs de charge dans les établissements publics relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2004, DPA 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement solidaire constitué par MM. Luc JOUDINAUD et Jean-Etienne GACHET, architectes, concernant la restauration des façades de la mairie du 11e arrondissement.
2004, DPA 107 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la grille de clôture et de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 16e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2004, DPA 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux d'amélioration de l'accès "handicapés" et de création d'un ascenseur à la mairie du 12e arrondissement.
2004, DPA 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 2 lots, d'exploitation et de maintenance de 47 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 1), de dépannage, hors saison de chauffe, des installations de génie climatique de 31 équipements fonctionnant toute l'année de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 2).
2004, DPA 126 - Approbation du principe de réalisation de l'aménagement de la salle Saint-Jean à l'Hôtel de Ville de Paris (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 8 avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal.
2004, DPA 176 - Délibération balai "bis" pour la section locale 10/11e pour la prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, DAC 38 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ars Mobilis". - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 58 - Subvention de fonctionnement au Centre international d'action culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau (10e). - Montant : 340.000 euros.
2004, DAC 61 - Subvention de fonctionnement à l'association "Culture 20e/21e" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 78 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" (20e). - Montant : 65.000 euros.
2004, DAC 84 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maîtrise de Paris" (8e). - Montant : 70.000 euros.
2004, DAC 94 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès - Centre de création contemporaine" (6e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 114 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque du Saulchoir" (13e). - Montant : 7.600 euros.
2004, DAC 115 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard" (4e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique danse XXe". - Montant : 24.000 euros.
2004, DAC 133 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Rimbaud" (11e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 145 - Subvention de fonctionnement à l'association "Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'est parisien dans la Maison des Métallos dit "Comité Métallos" (11e). - Montant : 40.000 euros.
2004, DAC 152 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort. - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 155 - Subvention de fonctionnement à l'Association de préfiguration de la cité des Récollets (10e). - Montant : 100.000 euros.
2004, DAC 174 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie le Chiendent" (17e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DGIC 6 - Fixation du tarif de redevance d'occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions au salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville.
2004, DPA 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Compagnie générale d'application ascenseurs" relatif à la réalisation de divers travaux de grosses réparations à la bibliothèque Buffon (5e).
2004, DPA 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société "Michelon Nitzel" dans le cadre des travaux de protection contre les intrusions du site des anciens bâtiments des Pompes funèbres municipales, 104, rue d'Aubervilliers (19e).
2004, DPA 123 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une bibliothèque "Espace-Jeunes", Z.A.C. Réunion (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, DPA 164 - Transformation du site des anciennes Pompes funèbres de Paris, 104, rue d'Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'ordonnancement - pilotage - coordination (O.P.C.).
2004, SG 10 - Subvention de fonctionnement à l'association "Forum des images" (1er). - Montant : 1.842.170 euros.
2004, SG 11 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 3.969.183 euros.
2004, SG 29 - Subvention d'équipement à la S.A. "Les écrans de Paris" (8e) au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma L'Arlequin (6e). - Montant : 60.000 euros.
2004, SG 30 - Subvention d'équipement à la S.A. "Les écrans de Paris" (8e). - Montant : 60.000 euros.
2004, SG 31 - Subvention de fonctionnement à l'association "Restaurants du Coeur - les Relais du coeur de Paris" (10e) afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Coeur". - Montant : 7.000 euros.
2004, SG 32 - Subvention de fonctionnement à l'association "Court 18" afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des cinéastes. - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 33 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins de court métrage" (10e) afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les lutins du court métrage". - Montant : 15.000 euros.
2004, SG 34 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ré-écrire et Ré-aliser" (7e) afin de promouvoir le Prix junior du meilleur scénario. - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 35 - Subvention de fonctionnement au cinéma Accatone (5e) afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l'année. - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 37 - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros et subvention d'équipement de 2.800 euros à la S.A. "L'Entrepôt" (14e).
2004, SG 39 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. Eden Plus (8e). - Montant : 50.000 euros.
2004, SG 40 - Subvention d'équipement à la S.A. Société d'exploitation du Champollion (5e). - Montant : 60.000 euros.
2004, SG 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la SNC Studio du Dragon (8e). - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 51 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison du film court" (19e). - Montant : 15.000 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, SG 49 - Subvention à l'association "Mouvement contre le racisme et l'Amitié entre les peuples" (10e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SG 56 - Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (20e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 60 - Subvention à l'association "Charonne" (13e). - Montant : 30.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2004, CAB-MA 113 - Subvention de fonctionnement à l'Association réunionnaise communication et culture (A.R.C.C.) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. - Montant : 15.000 euros.
2004, CAB-MA 115 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Aiguillon" pour la mise en oeuvre de son opération intitulée "La Caraïbe au coeur de Paris". - Montant : 7.000 euros.
2004, CAB-MA 116 - Subvention de fonctionnement à l'association "Science technologie art recherche" (S.T.A.C.) pour la réalisation d'un livre - DVD sur le thème de la Mondialisation. - Montant : 1.200 euros.
2004, CAB-MA 120 - Subvention de fonctionnement à l'Association des ressortissants des DOM-TOM et d'Afrique (A.R.D.T.A.) pour la mise en oeuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer. - Montant : 18.000 euros.
2004, CAB-MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA" pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". - Montant : 60.000 euros.
2004, DDATC 21 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6e arrondissement. - Montant : 6.098 euros.
2004, DDATC 43 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Relais - Accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. - Montant : 3.011 euros.
2004, DDATC 45 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Côté familles" du 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 46 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e" oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 2.548 euros.
2004, DDATC 47 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.
2004, DDATC 48 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Paris Tout-p'tits" située à Issy-les-Moulineaux et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.024 euros.
2004, DDATC 67 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association générale de familles du 16e. - Montant : 4.073 euros.
2004, DDATC 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit comité. - Montant : 20.000 euros.
2004, DPA 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise SIGMA construction pour la création d'une Maison des associations sise 20, rue Edouard-Pailleron (19e).
Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, DGIC 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ADES une convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'un espace d'information au sein du salon Autonomic.
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
2004, DDATC 44 - Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - Mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant.
2004, DLH 8 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 5 logements locatifs à usage social et 5 places de stationnement situé 53, rue des Peupliers et 22, rue de l'Interne-Loëb (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 10 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Barrault Lançon" situé 15, rue Auguste-Lançon et 76, rue Barrault (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris.
2004, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris : de souscrire un avenant au marché d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e) afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais de location du local du 24, rue Ramponeau (20e).
2004, DLH 51 - S.E.M. Paris Centre" - Programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d'un local commercial dans l'immeuble communal situé 4, rue Thorel (2e).
2004, DLH 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "PACTE de Paris" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à cette dernière. - Montant : 824.000 euros.
2004, DLH 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une soulte d'un montant de 83.000 euros au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 32, rue Emile-Lepeu (11e), en contrepartie du retrait d'un lot communal de la copropriété.
2004, DU 62 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'une cave (lot n° 11) dépendant de l'immeuble situé 8, rue François-Miron (4e).
2004, DU 67 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 4, rue du Roi-Doré (3e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la réalisation de logements sociaux.
2004, DU 78 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 3-22) dépendant de l'immeuble, 16, rue de l'Abbaye (6e).
2004, DU 82 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente amiable d'un local annexe (lot n° 39) dépendant de la copropriété, 5-7, rue des Beaux-Arts (6e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DDATC 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2004 du Festival de l'oh !
2004, DDATC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Malakoff.
2004, DDATC 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec la S.A.R.L. Jonque dans le cadre de l'édition 2004 du Festival de l'oh !
M. Pierre MANSAT, rapporteur.
2004, DAC 98 - Acquisition d'une oeuvre pour le Petit Palais.
2004, DAC 113 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société de Port-Royal" (5e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture, la livraison et l'installation d'un mobilier destiné aux réserves du musée Cernuschi (8e).
2004, DAC 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication, des conventions de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures de l'église Saint-Louis-en-l'Ile (4e).
2004, DAC 215 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales (3e). - Montant : 2.000 euros.
2004, DAC 222 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fondation de la Résistance". - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union bouddhiste de France (3e) une convention relative à l'occupation d'un emplacement situé dans le bois de Vincennes.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition et la maintenance d'un microscope à balayage électronique pour les besoins de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2004, DASCO 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une plate-forme protéomique venant compléter l'équipement de l'équipe de spectrométrie biologique du laboratoire de neurobiologie pour les besoins de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2004, DASCO 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition et la maintenance d'un micro imageur de résonance magnétique (IRM) avec un "kit" pour imagerie à champ variable pour les besoins de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2004, DASCO 56 - Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 15.000 euros.
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2004, DF 29 - Délégation au Maire de Paris en matière de placements.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, SG 44 - Approbation du projet de convention-cadre Fonds social européen "objectif 3" entre la Ville de Paris et la Préfecture de Région Ile-de-France.
M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
2004, SGRI 4 - Subvention à l'Association française d'action artistique. - Montant : 200.000 euros.
2004, SGRI 22 - Subvention à l'Atelier musical des Trois tambours (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SGRI 41 - Subvention au Groupe de recherches et de réalisations pour le développement rural, Montreuil (Seine-Saint-Denis), pour son programme de solidarités, santé en région de Kayes (Mali). - Montant : 50.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, ASES 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et un avenant de fonctionnement signé le 26 mai 2003 avec l'association "Marie de Miribel pour la petite enfance" pour l'extension d'une crèche en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements.
2004, ASES 28 - Subvention de fonctionnement de 36.535 euros et subvention d'équipement de 29.597 euros au profit de l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche au 6, villa Nieuport (13e).
2004, ASES 29 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Apaches des Vignoles" (20e). - Montant : 24.317 euros.
2004, ASES 30 - Subvention de fonctionnement à l'association "Métramôme" (20e) au titre de l'année 2004. - Montant : 19.418 euros.
2004, ASES 32 - Subvention de fonctionnement de 32.385 euros et subvention d'équipement de 33.114 euros à l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche située 3, rue Christiani (18e).
2004, ASES 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.A.G.I. pour la création d'une crèche collective de 30 berceaux au 10-12, rue Daubigny (17e).
2004, ASES 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative aux modalités de répartition et de recouvrement des charges correspondant aux prestations fournies à la Ville de Paris pour la crèche sis 85, rue Curial (19e).
2004, ASES 46 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la réalisation de la crèche collective sise sur le terrain de la cité Prost sur le plot Chanzy (11e).
2004, ASES 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25-27, rue de la Gaîté (14e).
2004, ASES 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "La Maison Kangourou" (11e) pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 12, rue Jacquemont (17e).
2004, ASES 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places, 26, rue des Balkans (20e).
2004, ASES 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation de 2 crèches collectives de 60 et 30 berceaux, 29-31, rue du Javelot (13e).
2004, ASES 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés relatifs aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2004, ASES 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillé (18e).
2004, ASES 124 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e).
2004, ASES 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché relatifs aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2004, ASES 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy (13e).
2004, DPA 15 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie de 30 places sise 16, avenue Simon-Bolivar (19e).
2004, DPA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec l'Atelier du Pont et de signer un marché de travaux en vue de la restructuration et de l'extension de la crèche sise 51, rue Berzélius (17e).
2004, DPA 95 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie au 10, rue Curial (19e).
2004, DPA 97 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche collective de 50 berceaux, d'une halte-garderie de 10 places et d'un logement de fonction au 3-5, rue Eugénie-Cotton (19e).
2004, DPA 122 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
2004, DPA 73 - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la création d'une crèche de 60 berceaux, d'une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline, 19, rue Malte-Brun (20e).
Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
2004, DF 13 - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.