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Mai 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "OASIS 18" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2001 [2001 JS 46]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 mai 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 mai 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "OASIS 18" (18e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 mai 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribuée à l'association "OASIS 18" (n° D06307) sise 55, rue du Poteau (18e), pour la mise en place de son projet de développement d'ateliers culturels.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 : "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous réserve du vote du financement.