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Mai 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2001 [2001 CAB 1]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 mai 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 17 janvier 2001, par laquelle le Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e) sollicite une subvention ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 mai 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 mai 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.800 F est attribuée au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (C.L.I.S. 16e arrondissement) - Mairie du 16e arrondissement - 71, avenue Henri-Martin (16e) (D.00719), au titre de l'opération "Spécial Jeunes" de la Toussaint 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 020, ligne P 021, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.