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Mai 2004
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132 - QOC 2004-246 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur un dysfonctionnement dans la distribution du courrier transitant par l'Hôtel-de-Ville à destination du 15e arrondissement

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


M. Pierre MANSAT, adjoint, président. - Nous passons à la question suivante du Conseil du 15e arrondissement sur un dysfonctionnement dans la distribution du courrier transitant par l'Hôtel-de-Ville à destination du 15e.
Monsieur GOUJON, également ?
M. Philippe GOUJON. - Oui, Monsieur le Maire, de nombreux élus de cet arrondissement ont pu constater un retard anormal dans la distribution de leur courrier qui transite par l'Hôtel-de-Ville. Chaque jour, un agent de la mairie du 15e apporte à l'Hôtel-de-Ville les lettres des adjoints. Pourtant, celles-ci mettent parfois plus de 15 jours à arriver dans la boîte aux lettres de leur destinataire dans le 15e.
Le retard ne peut être imputé à la Poste puisqu'une lettre timbrée partant directement de la mairie du 15e arrive le lendemain ou le surlendemain chez son correspondant. Cette situation pose de vrais problèmes d'organisation pour le fonctionnement des conseils de quartier, et les questions sont effectivement posées par des adjoints de quartier. Les élus doivent tenir compte des délais très aléatoires de l'envoi des lettres par l'Hôtel-de-Ville pour la programmation des réunions internes ou pour l'envoi des comptes rendus aux membres de ces instances.
Les élus du 15e souhaiteraient connaître les raisons qui justifient de tels retards. Ils demandent un traitement plus efficace de l'envoi de leur courrier. Ils souhaiteraient connaître les mesures que le Maire de Paris entend prendre pour mettre un terme à cette situation.
M. Pierre MANSAT, adjoint, président. - Monsieur DAGNAUD, vous avez la parole pour répondre.
M. François DAGNAUD, adjoint. - Je voudrais d'abord rassurer notre collègue Philippe GOUJON, le courrier des élus du 15e arrondissement ne subit aucun traitement discriminatoire par rapport à celui de l'ensemble des services de la Ville et de l'ensemble des mairies d'arrondissement qui, tous, sont acheminés à l'Hôtel-de-Ville pour affranchissement puis postés à la Poste. Les courriers adressés avant 16 heures sont affranchis le jour même, ceux arrivés après 16 heures sont affranchis le lendemain.
Au-delà de l'observation présentée par le Conseil du 15e arrondissement se pose effectivement une question de fond, celle de l'organisation du système d'affranchissement du courrier à la Ville aujourd'hui extrêmement centralisé et qui n'a pas connu d'évolution depuis trois décennies. Un rapport sur le sujet a été confié à l'Inspection générale et d'ores et déjà, dans l'attente et sous réserve des conclusions de ce rapport, il est toutefois possible de souligner que le caractère centralisé de l'ensemble du dispositif ne se retrouve dans aucune autre grande collectivité comparable. Je pense aux grandes villes de Lyon à Marseille ou à l'Assistance publique pour ce qui concerne le territoire parisien.
Or, cette centralisation présente de sérieux inconvénients. D'abord, elle implique la mobilisation de moyens humains et matériels conséquents pour acheminer, des mairies ou des services répartis sur l'ensemble de la Ville, le courrier vers l'Hôtel-de-Ville. Par ailleurs, elle fonctionne sur une déresponsabilisation maximale de l'ensemble des acteurs puisque aucun de ces acteurs ne dispose ni des outils de gestion ni des tableaux de bord pour suivre la consommation de courriers. Au total, vous savez ou vous devez savoir que cela représente un poste de dépenses tout à fait conséquent pour la Ville de Paris.
Pour l'ensemble de ces raisons, une réforme d'organisation du système est en cours. Elle paraît tout à fait utile, et elle sera basée sur les recommandations qui nous seront apportées par l'Inspection générale.
Une des pistes sur laquelle nous avons déjà travaillé et qui reste à confirmer serait de proposer aux mairies d'arrondissement un système d'affranchissement qui leur permettrait d'éviter des allers-retours inutiles et puis permettant à chacun des acteurs, aux mairies d'arrondissement, en l'occurrence, d'avoir une vision en temps réel de leur niveau de consommation de dépenses d'affranchissement.
C'est la raison pour laquelle j'avais pris soin en 2003 de solliciter l'avis des vingt maires d'arrondissement. Je dois reconnaître que, à moins que mon courrier ne soit pas arrivé partout, j'ai eu peu de réponses et qu'en tout cas je n'ai pas reçu celle du maire du 15 arrondissement. Peut-être s'est-elle perdue dans les méandres du dysfonctionnement de courrier ? En tout cas, peu de maires m'ont répondu et peu de maires ont saisi la balle au bond que je leur tendais d'accepter l'installation de machines à affranchir dans leur mairie d'arrondissement.
Quoi qu'il en soit, soyez rassurés, nous travaillons avec le Secrétaire général sur cette question, et nous serons bientôt en situation de faire des propositions qui viseront à simplifier, à fluidifier et à moderniser le système de distribution du courrier à partir de la Ville qui, vous avez raison de le souligner, mérite d'être revu.
M. Pierre MANSAT, adjoint, président. - Monsieur GOUJON, saisissez-vous cette perche ?