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Mai 1998
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Agence culturelle de Paris (4e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1998 [1998 CABRI 10]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 mars 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Agence culturelle de Paris (4e) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 37.000 F est attribuée à l'Agence culturelle de Paris, 6, rue François-Miron (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 06, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.