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Juillet 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2007 à l’association Atelier Musical des Trois Tambours, dont le siège social est situé 15, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2007 [2007 DAC 298]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 juillet 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juillet 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 3 juillet 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Atelier Musical des Trois Tambours 15, rue Doudeauville (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 juillet 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association Atelier Musical des Trois Tambours pour ses activités pédagogiques et artistiques en faveur du développement de la pratique musicale auprès du public amateur. Son siège social est situé 15 rue Doudeauville (18e) (D06445 - 200701992).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.