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Mai 2004
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177 - 2004, DU 69 - Secteur "impasse Dupuy" (18e). - Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : la création d'un emplacement réservé pour une voie nouvelle ; la création d'une servitude d'allée piétonnière ; la création d'un emplacement réservé pour équipement public ; l'instauration de servitudes de zones non aedificandi, impasse Dupuy, sur une partie des parcelles 2, 3, 5 et 9

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DU 69. Il s'agit de l'impasse Dupuy dans le 18e arrondissement.
Monsieur FLORES, vous avez la parole. Vous vous retirez ? Bien.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 69.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DU 69).