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Mai 2004
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Conseil Municipal
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48 - Observations sur l'ordre du jour

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2004


M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - J'avais une demande de rappel au règlement de Mme Annick LEPETIT au nom du groupe socialiste.
Vous avez la parole, Madame.
Mme Annick LEPETIT. - Monsieur le Maire, je voudrais, en effet, revenir rapidement sur un projet de délibération qui n'a pas été examiné pour la bonne raison qu'il n'y avait pas d'inscrit ; j'aurais aimé que ce projet de délibération qui concerne la Mission Cinéma (SG 32) soit...
(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la démocratie française).
M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - Mes chers collègues, c'est une demande de rappel au règlement, ce n'est pas la première fois que cette procédure est utilisée, même si ce n'est pas forcément conformément à la lettre de notre règlement. Je vous demande de laisser notre collègue terminer son intervention et que nous continuions à oeuvrer en commun au bon déroulement de cette séance.
Mme Annick LEPETIT. - Mon intervention concerne en fait les élus locaux et les élus d'arrondissement puisqu'il s'agit d'un projet de délibération qui est passé en Conseil de Paris, mais qui n'a pas été délibéré en Conseil d'arrondissement. Vous allez me dire que ce n'est pas la première fois, j'espère que ce sera la dernière !
En tout état de cause, j'aurais aimé que le Conseil du 18e arrondissement soit consulté sur ce projet de délibération qui nous paraît extrêmement important, qu'il puisse donner des éléments précis, puisse éventuellement faire un amendement à ce projet de délibération, voire même un v?u pour relayer la montée en puissance d'un festival qui s'appelle "Court 18".
Ne vous inquiétez pas, je ne vais pas vous parler du fond. En tout état de cause, je suis extrêmement surprise que ce type de délibération puisse passer en Conseil de Paris sans que le Conseil de l'arrondissement concerné - il s'agit en l'occurrence du 18e, il pourrait s'agir d'un autre - ait été consulté. Les élus du 18e n'ont pas pu donner leurs avis, quels que soient les élus d'ailleurs, sur ce projet de délibération. Je n'avais pas de raison de mettre en doute le travail de la Mission Cinéma, mais puisque j'ai l'occasion d'en parler, je souhaiterais savoir ce qui guide ses choix et ses décisions.
M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - La parole est à M. GOUJON.
M. Philippe GOUJON. - Je voudrais savoir à quel titre une élue prend la parole dans cette enceinte contrairement à tous les usages et au règlement intérieur revenant sur une délibération qui a été votée, sans être inscrite sur quoi que ce soit... C'est quand même un traitement qui n'est pas égal entre les élus de l'opposition et ceux de la majorité, c'est le moins que l'on puisse dire.
M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - On m'a demandé la parole pour un rappel au règlement ! Je n'ai pas l'habitude de demander avant que les élus interviennent qu'ils me présentent leur copie ! On m'a demandé la parole pour un rappel au règlement, je l'ai donnée. Monsieur GOUJON, vous m'avez demandé la parole pour commenter le rappel au règlement, je vous la donne. Maintenant il y a deux solutions : on ouvre un débat sur le débat ou on continue l'ordre du jour !
M. GOUJON est dans son droit quand il considère qu'en tant que Président de séance je n'ai pas agi correctement. Dont acte, ce sera noté au B.M.O.