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Fevrier 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Février 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DDEE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations ?CAP DIGITAL Paris Région? et ?Ville et Mobilité Durables?, structures de gouvernance des 3 pôles de compétitivité du même nom prévoyant l?attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 165.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2008, DJS1 G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Créteil (Val de Marne). - Montant : 519.785,94 euros.

2008, DJS 2 G - Subvention à l?Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val de Marne). - Montant : 437.000 euros.

2008, DJS 3 G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - Montant : 500.000 euros.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DAC 91 G - Actualisation du prix de vente au public de reproductions de documents d?archives.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2008, DRH 1 G - Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris.

2008, DRH 3 G - Modification des délibérations DRH 24 G et DRH 25 G du 28 octobre 2002 relatives aux indemnités horaires et forfaitaire pour travaux supplémentaires des agents du Département de Paris.

2008, DSTI 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris et le Département de Paris préalablement au lancement d?une procédure de mise en concurrence en vue de l?attribution d?un marché concernant l?acquisition d?un service de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DASCO 1 G - Signature avec l?Assistance Publique - Hôpital Trousseau (12e) d?une convention pour l?attribution d?une subvention au centre scolaire de l?hôpital. Montant : 10.000 euros.

2008, DASCO 2 G - Subventions (1ère tranche) aux collèges. - Montant : 1.054.320 euros.

2008, DASCO 3 G - Subvention à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 10.664 euros.

2008, DASCO 4 G - Dotation de fonctionnement pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 10.232 euros.

2008, DASCO 8 G - Signature d?un avenant à la convention spécifique passée entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris pour la restructuration de l?ensemble immobilier scolaire du second degré Carnot (17e).

2008, DASCO 9 G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. - Montant total : 17.932 euros.

2008, DASCO 10 G - Attribution du nom de collège ?Colette Besson? à l?établissement public local d?enseignement situé 7, rue des Panoyaux (20e).

2008, DPA 1 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l?escalier de l?administration du collège Jean-Baptiste Poquelin (1er) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 2 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques du collège Jean-Baptiste Poquelin (1er) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 3 G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de sécurité au collège départemental François Couperin (4e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 7 G - Approbation du principe de réalisation des travaux d?agrandissement du CDI du collège départemental Georges Méliès (19e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 8 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis des cages d?escaliers du collège Paul Verlaine (12e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 10 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des parois vitrées du collège Jean-François Oeben (12e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 16 G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique du collège départemental Claude Chappe (19e).

2008, DPA 18 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des portes-fenêtres et des fenêtres au collège départemental Jean Moulin (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 19 G - Résiliation du marché signé avec la société NODAL entreprise SAS relatif à la restructuration de la cuisine du collège Palissy (10e ) et relance d?une procédure de marché négocié en vue de réaliser les travaux.

2008, DPA 24 G - Approbation de l?attribution du marché de maîtrise d?oeuvre en vue de la restructuration des pôles physique, sciences et vie de la terre et de l?infirmerie au lycée collège Janson de Sailly (16e). - Signature dudit marché.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2008, DPA 5 G - Approbation du principe et des modalités de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d?aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation au coordonnateur du groupement de signer lesdits marchés.

2008, DPA 15 G - Approbation du principe de la passation d?un marché à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton, verticales et les planchers à solives pour des études ou opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant.

2008, DPA 17 G - Approbation du principe de la passation d?un marché à bons de commande pour des sondages et études de sol pour des études ou opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Approbation des modalités de passation du marché correspondant. - Autorisation au coordonnateur du groupement de signer ledit marché.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2008, DAC 56 G - Approbation des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires destinés aux services départementaux de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DASES 22 G - Subvention d?investissement à l?association ?Isatis? pour des travaux d?aménagement et d?équipement du centre d?accueil de jour ?Les Portes du Sud? (13e), en vue de son ouverture. - Montant : 100.000 euros.

2008, DASES 23 G - Signature avec Partage Solidarité Accueil d?une convention tripartite pluriannuelle renouvelant l?habilitation à héberger des personnes âgées dépendantes de l?EHPAD qu?elle gère au 57, rue Violet (15e).

2008, DASES 24 G - Signature avec le Groupe Public de Santé ?Perray Vaucluse? d?une convention tripartite pour habiliter l?EHPAD ?Perray Vaucluse? à Epinay-sur-Orge (Essonne) à héberger des personnes âgées dépendantes.

2008, DASES 25 G - Signature d?une convention annuelle pour l?attribution d?une subvention à l?Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris. Montant : 17.200 euros.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2008, DASES 7 G - Signature avec le Centre Hospitalier Sainte-Anne d?une convention d?habilitation à l?aide sociale pour son service d?Accompagnement à la Vie Sociale.

2008, DASES 20 G - Signature d?un 2e avenant à la convention triennale avec l?association ?Turbulences !? (11e) pour l?attribution d?une subvention pour l?animation d?ateliers artistiques auxquels participent de jeunes adultes atteints d?autisme et de troubles apparentés. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 45 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?L?Oeuvre Falret? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 46 G - Signature d?une convention annuelle avec l?Association de gestion des appartements temporaires (12e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 48 G - Subvention à l?association ?Retour d?Image? (11e) pour l?organisation en 2008 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances de cinéma à Paris. Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 50 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?Maison des Femmes de Paris? (12e) pour l?attribution d?une subvention afin de rendre accessibles ses activités aux femmes handicapées. - Montant : 24.000 euros.

2008, DASES 58 G - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention à l?Association des Amis de Pénélope Maureau-Doyon (14e) pour le fonctionnement d?une microstructure d?accueil. - Montant : 103.688 euros.

2008, DASES 66 G - Signature d?une convention avec l?association ?GIHP Ile de France? pour l?attribution d?une subvention en vue du financement de l?unité de logements et services ?Hérold?. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 67 G - Signature d?une convention avec l?association ?GIHP Ile de France? pour l?attribution d?une subvention en vue du financement de l?unité de logements et services ?Goix? (19e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 81 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?Agir et Vaincre l?Autisme? (15e) pour l?attribution d?une subvention pour la cuisine de sa structure pilote ABA pour jeunes enfants autistes, 4, rue David d?Angers (19e). - Montant : 7.000 euros.

2008, DASES 82 G - Subvention à l?association ?Le Papotin - Fenêtre sur la ville? située 37, avenue Jouhaux, Antony (Hauts-de-Seine), pour ses ateliers de production et rédaction d?un journal avec de jeunes autistes. - Montant : 9.000 euros.

2008, DASES 83 G - Subvention à l?association ?L?Elan retrouvé? pour la création d?une émission de radio pour les usagers du service d?accompagnement à la vie sociale du 9e arrondissement. - Montant : 5.760 euros.

2008, DASES 87 G - Signature d?un premier avenant à la convention triennale avec l?association ?A Chacun Ses Vacances? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 60.000 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure.

2008, DASES 27 G - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle avec l?association SAFE (15e) pour l?attribution d?une subvention pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites.

2008, DASES 28 G - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle avec l?Association pour la communication, l?Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 34.000 euros.

2008, DASES 29 G - Signature d?une convention avec l?Association Régionale contre l?Exclusion par l?insertion et l?Emploi (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 30 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l?Informatique InterActive (9e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2008. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 32 G - Subvention à l?association ?Intervalle - CAP? (7e) pour l?accompagnement de personnes allocataires du RMI. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 33 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Chapelle? (18e). - Montant : 22.500 euros.

2008, DASES 74 G - Signature d?une convention avec l?association ?Drepavie (agir pour la vie)? à Strasbourg (Bas-Rhin) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.660 euros.

2008, DASES 76 G - Signature d?une convention avec l?association ?l?Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris? (5e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2008, DASES 77 G - Signature avec l?association ?Protection Civile de Paris? (5e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 112.539 euros.

2008, DASES 79 G - Signature d?une convention avec l?association ?Assistance Médicale et Dentaire? pour l?attribution d?une subvention en vue de l?équipement du centre de santé situé 8, avenue de Saint-Ouen (18e). - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 84 G - Signature d?une convention avec l?association ?Protection civile de Paris? (5e) pour l?attribution d?une subvention pour le loyer du local que l?association occupe rue de Panama dans le 18e arrondissement. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 85 G - Signature d?une convention avec l?association ?Protection Civile de Paris? (5e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2008, DASES 93 G - Signature d?une convention avec l?AP-HP pour l?attribution d?une subvention à l?Hôpital Tenon (20e) pour le réaménagement de sa chambre mortuaire. Montant : 50.000 euros.

2008, DPA 13 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la sous-station vapeur et des centrales de traitement d?air au Centre médicosocial 3, rue Ridder (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2008, SG 1 G - Subvention de fonctionnement à l?Union des Conseillers Généraux de France pour 2008. Montant : 10.739 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008, DASCO 18 G - Développement d?espaces numériques de travail : signature d?une convention avec l?Université Paris 6 ?Pierre et Marie Curie? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 100.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2008, DASCO 17 G - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention à l?Ecole Nationale Supérieure d?Arts et Métiers (13e) destinée à financer les travaux de rénovation des halles. - Montant : 4.000.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2008, DDEE 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l?association ?LE SOCLE? une convention relative à la mise en place d?un projet expérimental d?insertion professionnelle en faveur d?artistes en situation d?exclusion dénommé ?Pôle Solidaire Culture?.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 1 G - Signature de conventions avec 3 associations pour la gestion et l?animation d?Espaces Dynamique Insertion.

2008, DASES 21 G - Signature avec la Société Immobilière Kléber Dormoy d?un bail civil pour les locaux d?un immeuble situé 47-49, rue Marx Dormoy (18e), afin de loger le service social départemental polyvalent du 18e arrondissement.

2008, DASES 60 G - Signature d?une convention avec l?association ?132 pour Tous? (13e) pour l?attribution d?une subvention pour équiper le local mis à sa disposition début 2008 (13e). - Montant : 8.163 euros.

2008, DASES 75 G - Signature d?une convention avec l?association ?ARC 75? (4e) pour l?attribution d?une subvention d?investissement en vue de l?aménagement des locaux de la structure de quartier située 11-13 rue du Terrage (10e). Montant : 102.567 euros.

2008, DASES 92 G - Signature d?une convention d?habilitation avec l?association ?Seuil? (5e) pour ses actions à destination des bénéficiaires de l?aide sociale départementale.

2008, DASES 94 G - Signature d?une convention d?habilitation avec l?association ?Jean Cotxet? (6e) pour la gestion du Service d?accueil et d?hébergement provisoire situé 77, rue de la Croix-Nivert (15e).

2008, DPA 9 G - Signature d?un avenant n° 4 au marché de prestations de services relatif à l?exploitation et à la maintenance des installations de l?immeuble de la DASES et de la DFPE avec la société ?Suez Energie Services?.

2008, DPA 23 G - Signature de la résiliation du marché de travaux relatif à la création d?un service social 88, rue de La Jonquière (17e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 73 G - Signature d?une convention avec l?association ?Fort de Café? pour l?attribution d?une subvention pour son action d?aide à l?insertion et de redynamisation de personnes en très grande précarité dans un site de la ?politique de la ville?. - Montant : 21.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

2008, DASES 36 G - Signature d?un 2e avenant à la convention avec l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 115.000 euros.

2008, DASES 37 G - Signature d?une convention avec l?association ?Compagnons de la Nuit? (5e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du service ?La Moquette? géré par l?association pour l?exercice 2008. Montant : 96.000 euros.

2008, DASES 95 G - Signature d?une convention avec l?association ?Agence nouvelle des solidarités actives? relative à la constitution d?un réseau de parrainage pour les allocataires du RMI en recherche d?emploi dans le secteur de la communication.

Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2008, DFPE 3 G - Signature d?une convention avec la Caisse Primaire d?Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au Département de Paris du coût du vaccin Prévenar pour les vaccinations pratiquées par le service de Protection Maternelle et Infantile.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.