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Fevrier 2008
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2008, DAJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 19 décembre 2007 et 14 janvier 2008.

Débat/ Conseil général/ Février 2008


 

M. LE PRESIDENT. - La désignation des membres de la commission permanente est réalisée à la proportionnelle. J?en informe nos nouveaux collègues que je salue avec beaucoup d?amitié.

Pour pouvoir procéder à l?élection des vice-présidents et membres de cette commission, la liste des candidats à ces postes est affichée derrière la tribune. La réglementation prévoie que cette Commission permanente peut être constituée par consensus. C?est ce que je souhaite.

Si une heure après la décision du Conseil général relative à la composition de la Commission permanente, une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir - je pense d?ailleurs que ce sera le cas puisque nous le faisons à la proportionnelle, et que, conformément aux dispositions légales elles recueillent l?assentiment de tous - ces nominations prendront effet dès que je vous en donnerai lecture.

Cela signifie que nous éviterons un vote.

Je vous précise que les désignations pour le Conseil général sont faites à la proportionnelle concernant la Commission permanente et les vice-présidents.

Dans le cas où nous serions tous d?accord, le processus formel de l?appel des votants, du dépouillement, etc. serait évité.

J?en profite pour présenter notre Secrétaire générale du Conseil de Paris, Mme BLANCHARD, ainsi que son adjoint Pierre BLANCA.

(Applaudissements sur tous les bancs de l?Assemblée).

Dans le cas contraire, conformément à la réglementation en vigueur, également affichée derrière la tribune, nous devrons procéder à un vote au scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel pour la constitution globale de la Commission permanente.

Je suspends la séance du Conseil général. Nous y reviendrons, cela fait partie des charmes du Conseil de Paris !

(La séance, suspendue à dix heures quarante trois minutes, est reprise à onze heures cinquante cinq minutes, sous la présidence de M. Bertrand DELANOË, président).