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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 642]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement a l?association ?La Compagnie du Sarment? (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 euros est attribuée à l?association ?La Compagnie du Sarment?, dont le siège social est situé 59, boulevard de Ménilmontant (11e) en vue de son projet intitulé ?Lectures sans Frontières? (X05795-2005-03314).

Art. 2.- La dépense, soit 4.500 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.