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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’art au quotidien située 60, rue Custine (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 603]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association L?art au quotidien située 60, rue Custine (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association L?art au quotidien située 60, rue Custine (18e), pour le soutien de l?organisation d?un parcours artistique intitulé Variation d?une rive à l?autre, qui s?est déroulé dans le 19e arrondissement, à Pantin et à Bobigny du 5 septembre au 30 octobre 2005 (Tiers X 04342 ; Dossier 2004 04665).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.