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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement à trois associations du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPVI 118]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le Contrat de Ville 2000-2006 approuvé par délibération le 25 septembre 2000 et signé le 18 décembre 2000 entre l?État, la Ville et le Département de Paris, la Région d?Ile de France et le Fonds d?Action Sociale ;

Vu les deux avenants au Contrat de Ville approuvés par délibération le 12 février 2002 ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à deux associations ?uvrant pour le développement social du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association Liaison (D02583 Astre 2005-03709), 10 bis, rue des Fougéres (20e), pour une action intitulée ?Cercle femmes?.

Art. 2.- Une subvention globale de 7.000 euros est attribuée au Théâtre du Chaos (D05642 Astre 2005-03712), 5-7, rue Henri-Poincaré (20e), pour des projets intitulés ?Prévention des conduites à risques (accidents domestiques)? et ?Prévention de la violence, réduction des risques de délinquance et de discriminations?.

Art. 3.- La dépense correspondante, s?élevant au total à 8.000 euros, sera imputée au chapitre 65, rubrique 025, nature 6574, ligne P020 ?Provision pour associations oeuvrant pour le développement des quartiers?, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.