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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Institut Protestant de Théologie” (14e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 515]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?Institut Protestant de Théologie? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 9e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est allouée à l?association ?Institut Protestant de Théologie?, 83, boulevard Arago (13e), pour lui permettre de poursuivre son travail de conservation et de communication d?un fonds théologique et philosophique important, travail complémentaire du service public assuré par le réseau municipal des bibliothèques patrimoniales et de recherche (D03966-2005-00752).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 324, ligne P001, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.