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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son projet “Maîtrise et musique des langages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 620]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 25 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 25 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Les Petits Riens?, 22, rue des Ardennes (19e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Les Petits Riens?, dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), pour l?organisation de son projet ?Musique et maîtrise des langages?.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.